Déposée le 16 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Actisense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 1 A, 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque Actisense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSD, SARL - 1 A, 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 498536804
Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Meubles, à savoir lits, sommiers et matelas, notamment matelas avec ensachage des ressorts. Articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, surmatelas ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer). Matières textiles fibreuses brutes ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textiles ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus, couvertures de lit.
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